Mentions légales, CGV & Données personnelles
Subtil & Sens
SIRET N° 819 534 959 000 13
Responsable de la publication : Lauriane CASALI
Route des Fusillés de la Résistance – 92 150 Suresnes
Contact : 06.52.21.28.57 ou lauriane@subtil-et-sens.com
RC Pro: Médinat N°MDN 21388
Service Médiation : conformément aux articles L.616-1 et R.616-1du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation.
L’entité de médiation retenue est : SAS CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION. En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site : http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION 27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND.
Hébergement
1&1 Internet SARL / Ionos
7 place de la Gare; BP 70109; 57201 Sarreguemines Cedex; France
Vous pouvez joindre leur service clientèle par téléphone 24h/24, 7j/7 au 0970 808 911 (appel non surtaxé) ou via leur formulaire de contact (information valide à Mars 2019).
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Conditions Générales de Vente (CGV)
Pratique:
Le conseil en fleurs de Bach ainsi que l’harmonisation énergétique sont des pratiques non conventionnelles, ne se substituant pas à un diagnostic ou à un traitement médical. Elles n’ont donc aucune visée médicale et ne sont pas assimilables aux actes réservés aux professions de santé règlementées par le code de Santé Publique et au décret n°96-879 du 8 octobre 1996 ou réservés aux professions paramédicales ou auxiliaires de santé.
Champs d’application:
Le titre de Conseiller agréé Fleurs de Bach atteste d’un parcours spécifique établi et certifié par le Centre Bach et qui réfère à l’application d’une pratique dans le respect d’un code de pratique dédié.
Les présentes conditions générales de vente de services s’appliquent: sans restriction ni réserve, à l’ensemble des prestations proposées:
Conseils agréés en Fleurs de Bach , Harmonisation énergétique ou encore des ateliers de découverte.
Tarifs, conditions et moyens de paiement, facture:
Les tarifs sont indiqués pour chaque prestation et sont exprimés en euros TTC sur le site internet, les affichages et supports de communication. Ces tarifs correspondent à ceux en vigueur au jour de la prise de rendez-vous ou de la demande d’inscription.
Le paiement s’effectue le jour de la prestation par espèces, chèque bancaire ou virement pour les prestations à distance.
A l’issue de la prestation une facture sera éditée et envoyée au client par email sur simple demande.
Prise de RDV
Le client peut réserver un rendez-vous par téléphone, sms ou par mail.
Prestations de service:
Les services réservés par le client/ la cliente seront fournis à la date et à l’heure choisies lors de la prise de rendez-vous et selon la description détaillée mise à disposition sur le site.
Données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, et compte tenu de la loi du 21 juin 2004, intitulée loi pour la confiance dans l’économie numérique, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Pour ce faire, vous pouvez nous envoyer un email à l’adresse : lauriane@subtil-et-sens.com.
Les données saisies via le formulaire de contact (nom & prénom, email, sujet, message) ne sont utilisées que pour répondre à vos questions ou destinées à la gestion des clients. Elles ne sont pas stockées en base de données ni utilisées pour des mailings ou cédées à des tiers.